Surendettement: aider les Québécois à l’éviter… et à en sortir

Proposition #15 du candidat Jean-François Lisée

La proposition en bref:

S’attaquer résolument au surendettement des ménages
1) préparer, au secondaire, nos jeunes à la jungle du crédit
2) forcer les commerçants à indiquer le coût réel du prêt en gros caractères
3) limiter la durée du prêt en la liant à la garantie offerte par le fabricant
4) offrir un programme de consolidation de dette appuyé par l’État qui permettra un taux raisonnable (par exemple 5%) plutôt que les 15% réclamés par les banques.

La proposition au long:

Les Québécois bénéficient depuis plusieurs années de taux d’intérêt très faibles. C’est une bonne chose pour ceux et celles qui empruntent, mais c’est aussi un risque important pour les consommateurs, les entreprises et l’économie. L’endettement atteint aujourd’hui un niveau record. En excluant les prêts hypothécaires, il s’élève aujourd’hui à 17 800 $ par personne. C’est légèrement en dessous de la moyenne canadienne (21 580 $), mais l’augmentation est rapide (3,8 % l’an dernier). Cet endettement croissant se traduit également par un taux de défaillance des ménages en hausse. Au Québec, 2,1 % des comptes sont en souffrance depuis plus de 90 jours. C’est toujours mieux que le Canada (2,7 %), mais l’écart se resserre peu à peu.

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Avec la multiplication des paiements mensuels (hypothèque, carte de crédit, voiture, piscine, électroménagers, appareils électroniques, etc.), de plus en plus de Québécois sont pris à la gorge. Dans le pire des cas, cela mène à la faillite personnelle. Avec environ 24 000 faillites par année (environ 38 % du total canadien), le Québec fait très mauvaise figure La faillite personnelle est évidemment un coup dur pour les familles et une blessure pour l’orgueil, mais ce n’est que la pointe de l’iceberg ! Pour une seule faillite personnelle, combien de Québécoises et de Québécois peinent à joindre les deux bouts devant les paiements qui se multiplient ?

Le surendettement, un risque économique systémique pour le Québec

 Le surendettement n’est pas seulement un problème pour les consommateurs, il en est également un pour les entreprises et pour l’économie toute entière. La pression sur les entreprises est grande d’offrir un crédit toujours plus avantageux (puisque leurs compétiteurs le font), alors que le nombre de mauvais payeurs se multiplie. Plus largement, le surendettement croissant affaiblit la capacité de l’économie québécoise à résister à un choc important : une augmentation rapide du chômage propulserait vers le haut le nombre de défaut de paiement, provoquant une contraction de la demande intérieure. Les conséquences sur le plan humain et financier seraient importantes. Le surendettement n’est pas seulement un problème individuel : c’est un risque économique systémique pour le Québec.

La question du surendettement est dans la mire des associations de consommateurs depuis plusieurs années et je compte m’inspirer des propositions qu’elles ont mises de l’avant et en ajouter de nouvelles.

I – PRÉVENIR

Éduquer les adolescents et les jeunes adultes à la réalité économique.

Dans une proposition précédente, je me suis engagé à remplacer le cours Éthique et culture religieuse qui court tout au long du primaire et du secondaire, par le cours Éthique et citoyenneté québécoise.

Je propose d’introduire graduellement des notions d’économie personnelle et familiale (et générale) dans ce cours, de façon adaptée à l’expérience et aux besoins des élèves selon les groupes d’âge, en insistant sur la formation des adolescents au monde de la consommation et du crédit. Un citoyen éclairé est un citoyen qui détient les outils pour naviguer dans la réalité économique qui l’entoure et le sollicite.

II – IMPOSER LA VÉRITÉ DES COÛTS

Dire la vérité aux consommateurs sur le vrai coût du crédit

Il suffit de se promener dans un centre commercial pour comprendre à quel point on présente aux consommateurs des offres alléchantes : « 0 % d’intérêt pendant 48 mois », « 59 $/mois seulement », « aucun paiement avant 90 jours », sans présenter de façon compréhensible le montant total qui sera payé ou les risques que court le consommateur. Les entreprises savent que plusieurs consommateurs ne regardent que le montant mensuel. Elles affichent ainsi le montant le plus bas qui soit, sans égard à l’intérêt du consommateur. Un comptable peut s’y retrouver, mais pas le citoyen moyen, et encore moins les plus jeunes consommateurs qui ont moins d’expérience avec le crédit.

  1. Je m’engage à encadrer de façon stricte la publicité en matière de crédit. Lorsque le paiement mensuel prédomine dans une publicité (« 59$/mois »), le consommateur porte moins attention à la durée des paiements (« 48 mois ») ou au montant total de l’achat (« 2832 $ »). Dans la publicité, la durée et le montant total doivent être au moins aussi visibles que le montant des paiements. Ces informations doivent être inscrites dans un langage compréhensible (et non inscrites en bas de page dans une police minuscule et un langage incompréhensible).
  1. Je m’engage également à faire inscrire, dans les documents promotionnels, une mise en garde sur les risques associés à l’utilisation abusive du crédit. Il sera également interdit au vendeur de laisser entendre au client que l’accès au crédit lui permettra d’améliorer sa situation financière ou de dépenser davantage qu’il ne l’avait prévu initialement.

III – INTERDIRE LE DÉRAISONNABLE

Un problème supplémentaire avec le crédit à la consommation est qu’on offre parfois une période de remboursement du prêt qui dépasse la durée de vie attendue d’un produit. Les consommateurs doivent alors continuer de faire des paiements pour un bien qui a atteint la fin de sa vie utile (par exemple, électroménagers, appareils électroniques).

  1. Je propose de limiter la période maximale du prêt à un calcul fondé sur la période de la garantie établie par le fabricant. (À titre d’exemple : deux fois la durée de la garantie du fabricant.) La période de remboursement de chaque produit serait ainsi fondée sur la confiance qu’a le fabricant lui-même de la durée de vie fiable de son produit. Cette mesure permettrait aussi de protéger les consommateurs contre l’offre abusive de garanties prolongées très désavantageuses.

 IV – SOIGNER

Aider les Québécois surendettés à ne pas sombrer

Pour l’instant, la principale protection dont bénéficient les consommateurs ayant atteint un niveau insoutenable d’endettement vient de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité. En déclarant faillite, ils se libèrent certes de la plupart de leurs dettes tout en conservant quelques biens pour subvenir à leurs besoins de base. Mais à quel prix ? Les créanciers saisissent la plupart de leurs biens, incluant maison et voiture, sans oublier le stigmate qui demeure associé à la faillite personnelle et la difficulté d’avoir accès au crédit par la suite.

La faillite doit demeurer une mesure de dernier recours. C’est une mesure coûteuse, puisqu’il faut payer le syndic qui gère la faillite, et mauvaise pour l’économie, car créanciers perdent nécessairement une partie de leurs prêts.

  1. Je propose la mise sur pied d’un Programme d’accès à la consolidation qui permettrait aux ménages qui ont atteint un ratio d’endettement élevé de consolider jusqu’à 20 000 $ de dettes dans un prêt unique, garanti par le gouvernement du Québec, remboursé en dix ans à un taux réduit.

Les prêts de consolidation sont déjà offerts par les institutions financières, mais ils le sont à des taux très élevés (environ 15 %), ce qui s’explique par le risque de défaut élevé des gens qui ont recours à ces prêts. Par ailleurs, les banques refusent souvent d’accorder des prêts de consolidation aux ménages dont le ratio d’endettement est trop élevé.

Le programme que je propose permettrait d’offrir un taux beaucoup plus avantageux – légèrement supérieur au taux préférentiel, par exemple 4-5 % – parce qu’il serait garanti par le gouvernement. Pour offrir cette garantie, le programme fonctionnerait sur le modèle des prêts étudiants, c’est-à-dire que l’emprunt ne pourrait être effacé par une faillite personnelle, du moins pour un certain nombre d’années. Et, comme pour les prêts étudiants, les banques et caisses seraient responsables de la gestion du programme.

Éviter la spirale du surendettement

Le Programme d’accès à la consolidation – accessible à des centaines de milliers de Québécois surendettés – offrirait ainsi aux consommateurs une façon d’éviter la spirale du surendettement avant d’être accolé au pied du mur et de devoir déclarer faillite, avec tous les désavantages qui en découlent.

Pour s’assurer qu’il aide à la réduction des dettes, plusieurs conditions y seraient rattachées.

Par exemple,

  • le programme ne serait accessible qu’aux personnes présentant un ratio d’endettement de 50 % et plus, et ce, depuis au moins un an.
  • Pendant la période de remboursement, l’emprunteur ne pourrait avoir accès à d’autre crédit sans garantie.
  • Pour éviter les effets imprévus, le programme serait d’abord déployé sous forme de projet pilote avant d’être étendue à l’ensemble du Québec.

Le but du programme est de lutter contre le surendettement, et non pas de permettre aux gens de continuer à s’endetter.  Les dettes ne seront pas effacées, et les gens resteront responsables. Ainsi l’État ne devient pas responsable de la dette, le citoyen en reste le porteur.  L’État garantit le prêt pour réduire le taux d’intérêt, comme il le fait déjà avec les prêts étudiants.

UN EXEMPLE :

  1. Tremblay peine à boucler ses fins de mois. Il a pourtant un salaire stable, mais quand sa mère est tombée malade il y a deux ans, pour l’aider, il a liquidé ses épargnes. Il a dû mettre beaucoup d’argent sur des cartes de crédit et mettre son projet de maison de côté. Il fait ses paiements tous les mois, mais les soldes ne descendent presque pas. Malgré un rythme de vie très responsable, il reste sur le bord de la faillite. Il ne suffirait que d’une dépense imprévue, un bris d’automobile, une invalidité temporaire, et ce serait la catastrophe.
  2. Tremblay est épuisé de vivre ce stress Il prend donc rendez-vous avec son institution financière. Il apporte avec lui tous les documents nécessaires et le responsable aux prêts bâtit pour lui une demande de prêt de consolidation, en lui expliquant très clairement toutes les étapes.

Les demandes de prêts ont à la base plusieurs critères à remplir : le revenu, l’historique de crédit, le ratio d’endettement, et la valeur nette.

Revenu                               42 000 $ brut par année.

Loyer                                    800 $ par mois

Électricité                           150 $ par mois

Automobile                       350 $ par mois / solde de 5000 $ / valeur du véhicule de 14 000 $

Carte de Crédit 1             180 $ par mois / solde de 6000 $

Carte de Crédit 2             270 $ par mois / solde de 9000 $

-Le rapport de crédit de Monsieur Tremblay est passable, seulement un retard de moins de 30 jours a été enregistré dans les deux dernières années.

-Le ratio d’endettement de M. Tremblay s’élève à 50 %. Sa valeur nette, qui est calculée en soustrayant les passifs des actifs, est de – 5 000 $.

Le prêt de consolidation est refusé, les raisons énoncées étant la tache sur le dossier de crédit (code R), le ratio d’endettement, et la valeur nette négative. L’institution financière soumet quand-même la demande pour exception, et lui explique les termes du prêt de consolidation proposé.

Ce serait un prêt de 20 000 $ sur 5 ans, à taux fixe de 14,99 %, qui lui donnerait des paiements mensuels de  475,69 $ par mois, et le coût total d’emprunt serait de 8 541,62 $.

Même si cela n’améliorerait que très peu la situation de M. Tremblay, et qu’il trouve qu’un taux de 15 % pour un prêt est nettement exagéré, il n’a pas d’autre choix que d’accepter que la demande soit soumise. Malheureusement, celle-ci aussi est refusée.

Le Programme d’Accès à la Consolidation permettrait à Monsieur Tremblay d’obtenir un prêt garanti par le gouvernement du Québec.

Le prêt de 20 000 $ serait étalé sur 10 ans, avec un taux d’intérêt de 4,2%, ce qui donnerait des paiements de 204,40 $ par mois avec un coût d’emprunt de 4 527,61$.

Son ratio d’endettement tomberait à 33 %. Il pourrait maintenant recommencer à mettre de l’argent de côté. M. Tremblay comprend que tant qu’il est sur le Programme, il ne pourra pas reprendre de carte de crédit ou autre prêt sans garantie. Par contre, il pourrait avoir accès à une hypothèque puisque la propriété est prise en garantie.

 

Vous êtes plutôt d’accord ?
Joignez-vous à ma campagne

Voici les propositions que j’ai mise de l’avant
depuis mon entrée dans la campagne, le 16 mai dernier.

Proposition #1: Chasser les libéraux. Réussir l’indépendance. Dans cet ordre.

Proposition #2: Immigration : Le chemin du succès

Proposition #3: Santé : Gel de l’enveloppe de rémunération des médecins

Proposition #4: Inégalités sociales : Un Québec riche de son équité

Proposition #5: Sièges sociaux : Miser sur la Caisse de dépôt et le développement régional

Proposition #6: Identité : La concordance culturelle

Proposition #7: Priorité PME : Moins de paperasse, plus d’entrepreneuriat

Proposition #8: Laïcité – une approche résolue et responsable

Proposition #9: Compte à rebours 2022 !

Proposition #10: Anticosti – Enfin sortir des faux-fuyants !

Proposition #11: Incarner la laïcité et l’ouverture

Proposition #12: Le pipeline Énergie Est: Pourquoi il faut dire Non et Non !

Proposition #13 : Pour un processus d’évaluation et de consultation « digne du 21e siècle »

Proposition #14 : Développement régional : rétablir les budgets et reconstruire les outils de développement dans le respect des régions



11 réflexions au sujet de « Surendettement: aider les Québécois à l’éviter… et à en sortir »

  1. Offrir des prêts de consolidation garantis par le gouvernement, éduquer les jeunes avec un cours d’économie et restreindre la fausse publicité du crédit c’est bien, mais qu’allez-vous faire pour que les gens ne vivent pas sous le seuil de la pauvreté? Le surendettement n’est pas juste une question de dépenser au dessus de ses moyens ou vouloir avoir la bébelle dernier cri, mais aussi de revenus qui n’y sont pas pour payer la nourriture, l’essence et les loyers qui ne cessent d’augmenter. Comme dans plusieurs propositions M. Lisée, voys vous attaquez aux conséquences de.. et non à la source du problème…

  2. je suis contre l independanse.car ns serions baricader par plein de frontiere en plus on deviendrais un pay de dictature ainsi qu un pay de bananes .m…je ne peux pas etre pour l independanse ca ferais l affaire qu au dictateur ..j espere que jamais ca n arriveras vive notre grand pays le canada …aider notre pay le canada a grandir et a s epanouir marcel lavoie metis

    • Moi ,je vais aider le Québec a grandir et a s’épanouir.Et tant mieux si ça aide le Canada aussi. Le Canada sauverait 10$ milliards par année de péréquation si on le quittait.Bonne affaire! À moins que tout ce que les fédéralistes nous disent ne soit que des menteries éhontées.

  3. Moi j aime bien Lisée , mais ses atomes socialistes , du parti socialiste francais ou L on voit où ca leur a conduit et Louise beAudoin notre Ségolène A nous colons et qui nous fesaient les 2 la leçon au pq en congrès co sels nationaux comment L exemple ps francais etait merveilleux
    Ma raison dit non au pq mais si j y ait passé ma vie mes énergies Une chance que j ai pas repris ma carte
    Le monde a changé

    • Cher Antoine, tout le monde change et j’espère que vous prendrez votre carte et voterez P.Q. et le candidat de votre choix. Merci !

  4. Est-ce que vous consulté votre comité électoral avant de faire des propositions ? Qui est votre rédacteur de discours? (un peu de recul ne nuit pas)

    • M. Dulac, sauf votre respect, travaillez-vous pour le FBI ou Interpol ? Qu’est-ce que ça peut bien faire qui consulte qui et qui écrit quoi ? Donnez votre opinion sur les propositions s.v.p. avant de jouer les inquisiteurs ! M. Lisée vous répondra peut-être mais je ne peux m’empêcher de réagir à votre soi-disant commentaire.
      Et consulté prend un z à la fin …

  5. ENDETTEMENT DES CONTRIBUABLES

    Première raison de l’endettement : Le système de taxes foncières viole directement la Charte des droits humains. En étant égaux en droits, les citoyens doivent être traités par l’État de façon équitable. Dans le système d’évaluations et de taxes foncières (une grande fumisterie) le propriétaire résidentiel est traité inéquitablement.
    Le propriétaire de maison paie des taxes sur ses dettes (hypothèque). Le propriétaire paie des taxes sur son capital; le financier ne paie des taxes que sur les nouveaux revenus. Le propriétaire d’actions-obligations ne paie pas de taxes sur la valeur de son capital car il les a déjà payées quand il a fait son ou ses rapports d’impôts. Le propriétaire paie des taxes sur le capital (hypothèque) de la banque; personne ne paie des taxes sur le capital de son voisin et la banque, propriétaire de ce capital, ne paie pas de taxes sur celui-ci. Le propriétaire lors de l’achat ou de la construction a payé les taxes régulières sur les vis, les clous, les poutres, mais il continue chaque année à payer les mêmes taxes sur les mêmes éléments. Vol érigé en système! Le propriétaire paie donc des taxes, sur des taxes, sur des taxes, sur des taxes, indéfiniment, chaque année. Avant 1942, les taxes foncières étaient calculées par le moyen des rapports d’impôts; il payait selon ses revenus nouveaux et selon le niveau de revenu, de sorte que les pauvres et les p’tits vieux ne payaient pas de taxes ou en payaient moins, et que les commerces payaient selon leurs profits et non pas selon la valeur mal évaluée de la bâtisse. C’est comme cela à New-York !!! IL EST LE SEUL CONTRIBUABLE TRAITÉ DE CETTE FAÇON !!!

  6. Vous avez parlé de faillite mais pas de proposition de consommateur.Qui elle, va mettre le taux d’intérêt à zéro pour la durée du remboursement d’un montant pouvant ne représenter que 25% du solde initial.

  7. Pourquoi pas un dossier unique de crédit? À consulter obligatoirement avant chaque nouvel emprunt?

    Il faudrait aussi penser à interdire les «ne payez rien avant…». D’abord, ils sont mensongers (allez offrir de payer comptant, et vous aurez sans doute un «deal» en dessous du prix affiché; ensuite, quand l’échéance arrive, il est trop tard pour reculer…

  8. Bonjour de Québec : C’est très raisonnable ce que vous proposez M. Lisée. Heureusement, pour le moment, je ne suis pas dans une situation de faillite et j’essaie de ne pas m’y retrouver. Est-ce que les banques et caisses populaires vont vouloir embarquer ? Ils y perdraient beaucoup d’argent ! Mais avec une loi ils devront bien si conformer. C’est une excellente nouvelle que les jeunes gens peuvent avoir un cours d’économie obligatoire, c’est indispensable même. Il y a un test qu’on peut faire avant de faire un achat : compter en heures de travail et non en argent. Combien de temps dois-je travailler pour m’offrir telle chose ? Si on arrive à la conclusion que ça prend beaucoup d’heures c’est un pensez-y bien pour un achat. Mais quand c’est pour un achat indispensable, il faut regarder notre budget et voir où on peut se restreindre avant l’achat. Tout se retrouve dans le mot budget, entrées et sorties d’argent. Mais vient un moment où joindre les deux bouts n’est plus possible, ce qui devient le problème que vous désirez résoudre. Votre solution en est une bonne et j’espère que vous pourrez gagner les élections de 2018 pour la mettre en pratique. Je me dis que dans la vie on ne peut tout avoir et je me contente de ce que j’ai même si la technologie change et que je ne possède pas tous les derniers gadgets à la mode. Il faut faire un choix judicieux et vous avez raison pour les offres alléchantes qui sont des pièges à consommateurs. Mais de nos jours tout est si dispendieux que c’est quasi impossible de mettre un peu d’argent de côté pour les imprévus comme vous dites. Je regardais hier ma facture du supermarché et bien des items avaient augmenté. C’est décourageant, même pour se nourrir adéquatement. On fera plus attention la semaine prochaine mais ça devient de plus en plus difficile !

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