« La question, dit Alice, est de savoir si vous avez le pouvoir de faire que les mots signifient autre chose que ce qu’ils veulent dire. » « La question, riposta Humpty Dumpty, est de savoir qui sera le maître… un point, c’est tout. » Lewis Carroll était un orfèvre des mots. Il avait aussi une fine compréhension des rapports de force. « Lorsque, moi, j’emploie un mot, fait-il encore dire à Humpty Dumpty, il signifie exactement ce qu’il me plaît qu’il signifie… ni plus ni moins. »
David Lametti, procureur général du Canada, s’est glissé dans le costume humpty-dumptien cette semaine pour changer le sens des mots inscrits dans la Constitution canadienne depuis 40 ans. On y lit à son article 33 que « le Parlement ou la législature d’une province peut adopter une loi où il est expressément déclaré que celle-ci ou une de ses dispositions a effet indépendamment d’une disposition » d’articles de la Charte canadienne des droits.
L’article avait été introduit, à la demande des provinces anglophones, spécialement pour permettre aux élus de déclarer, de temps à autre, qu’ils allaient trancher eux-mêmes les questions de droit et d’équilibre entre droits individuels et collectifs. Je suis assez vieux pour avoir vu à la télé le plaidoyer en ce sens du premier ministre de la Saskatchewan Allan Blakeney, du Nouveau Parti démocratique. Il était très inquiet que, sans cette clause, toutes les décisions sur les grands dossiers soient prises par, disait-il, un « gouvernement de juges » plutôt que par des représentants du peuple.
Jean Chrétien lui-même, ministre de la Justice au moment de la rédaction et de l’adoption de l’article, en devint un partisan. Il le défendait ainsi en 1992 devant des militants libéraux qui voulaient s’en débarrasser : « [La dérogation] n’est pas aussi mauvaise que vous le pensez… Sans elle, vous abandonnez toutes les décisions aux mains de la cour. Si vous avez une bonne cour, aucun problème. Mais la Cour suprême peut faire des erreurs. Ce sont des juges. Ils sont nommés. Ce n’est pas un système parfait. »
Dès l’adoption de la Constitution, tout le monde a compris que les élus pouvaient affirmer leur souveraineté parlementaire en invoquant la fameuse clause, au moment de leur choix, y compris de manière préventive. C’est ce que fit le gouvernement de René Lévesque en l’appliquant à toutes les lois. Les législateurs québécois avaient-ils bien lu les mots ? La question fut posée aux augustes juges de la Cour suprême, qui ont répondu on ne peut plus clairement en 1988 que ce qu’avaient fait les méchants séparatistes québécois avec la disposition « est un exercice valide et effectif du pouvoir de dérogation » (arrêt Ford, par. 34).
Forts de cette interprétation d’une clause qui, à sa lecture même, n’en demande aucune, les gouvernements québécois successifs, y compris libéraux, ont ainsi utilisé la disposition, préventivement, 19 fois, pour exercer leur souveraineté parlementaire.
Mais voilà, il ne fallait pas l’utiliser au-delà de ce que souhaitait le maître. François Legault et ses acolytes, promettant de réaliser leur projet nationaliste « au sein du Canada », ont oublié que le maître peut se montrer capricieux. Ils sont peut-être même assez naïfs pour penser que, puisque les députés fédéraux reconnaissent que le Québec forme une nation, il la laisserait se comporter comme telle sur des sujets qui fâchent.
Humpty Lametti est venu les détromper mercredi. La clause est censée « être le dernier mot », elle n’a pas été imaginée pour être « le premier mot ». Réinventant l’histoire, il tord le passé pour l’adapter à sa version favorite du présent. Et il annonce que son gouvernement demandera aux juges de se dédire et d’aller à l’encontre de leur précédente jurisprudence. Mieux : de faire semblant que c’est ce qu’ils avaient voulu dire pendant tout ce temps. Que c’était, donc, un grand malentendu. Ou alors que les législateurs québécois ont été de grands malentendants.
Le ministre Lametti n’a pas inventé son argument retors. Depuis l’adoption de la loi sur la laïcité, les juristes canadiens-anglais font tourner leurs méninges en mode turbo pour trouver un moyen d’interdire aux Québécois de mettre en œuvre, ici, des formules de laïcité considérées comme parfaitement acceptables en droit européen. Comment colmater cette intolérable brèche ? Redéfinir le moment où l’utilisation de la disposition de dérogation est permise en est une. Lametti ne nous a cependant pas dit que ce serait là son seul argument. D’autres fortes têtes multiculturalistes veulent qu’on découvre à l’instant que la clause ne peut en aucun cas être appliquée aux droits religieux. Ni a priori ni a posteriori.
Le Québécois moyen s’y connaît peu en arguties constitutionnelles. Mais il suit de près le hockey. Il est prompt à bondir de son siège lorsque, crie-t-il, « l’arbitre est pourri ! ». Il débat encore avec passion de la validité ou non du but compté par le Nordique Alain Côté dans le cinquième match des éliminatoires contre le Canadien, au Forum, en avril 1987. Il pique une colère si quelqu’un se hasarde à changer les règles du jeu en cours de match.
Or c’est exactement de cela qu’il est question. À l’intérieur du cadre canadien, utilisant les règles qui ont été imposées contre le gré de ses prédécesseurs en 1982, le Québec de l’équipe Legault a récemment réussi à compter un but en première période — la loi sur la laïcité — puis un but en deuxième — la loi sur la langue. Catastrophée, l’équipe canadienne ne compte pas attendre la fin du match. Pendant la pause, elle demande aux gouverneurs de la ligue (qu’elle a elle-même nommés) de réinterpréter les règles (qu’elle a elle-même édictées) pour déclarer invalides, rétroactivement, les deux buts comptés.
Et pour ainsi faire comprendre, à ceux des partisans de l’équipe Québec qui l’auraient oublié, qui est le maître.
(Ce texte a d’abord été publié dans Le Devoir.)
